Marque expirée - Marque en non vigueur

équilibre santé
SMAM COURTAGE SAS

Numéro de dépôt :
3585631
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018
équilibre santé de SMAM COURTAGE

Présentation de la marque équilibre santé

Déposée le 30 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAM COURTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « équilibre santé »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAM COURTAGE domicilié(e) 7 rue Saint Jacques,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 897 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISCONSEILS ATLANTIQUE domicilié(e) 13 rue Françoise Giroud,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque équilibre santé est expirée depuis le 30 juin 2018.

SMAM COURTAGE a également déposé les autres marques suivantes : Exclusive plus santé , NEW EXCLUSIVE SANTE , EXCLUSIVE SANTE , NEW EQUILIBRE SANTE , NEW FULL SANTE , NEW SECURITE SANTE , MALOYA PLUS , SIGNASSUR , équilibre plus santé , SECURITE SANTE


SMAM COURTAGE SAS - 7 rue Saint Jacques,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France - SIREN 391897261


JURISCONSEILS ATLANTIQUE - 13 rue Françoise Giroud,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Assurances ; affaires financières ; caisses de prévoyance ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.